Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRAMBOISE PARIS
Mlle Célia Clément

Numéro de dépôt :
4222188
Date de dépôt :
31/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2025
FRAMBOISE PARIS de Célia Clément

Présentation de la marque FRAMBOISE PARIS

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2015 par mademoiselle Célia Clément auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRAMBOISE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est mademoiselle Célia Clément domicilié(e) 31 rue Daguerre - 75014 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Célia Clément domicilié(e) 31 rue Daguerre - 75014 - Paris - France.

La marque FRAMBOISE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4222188.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAMBOISE PARIS arrivera à expiration en date du 31 octobre 2025.

Célia Clément a également déposé les autres marques suivantes : Chamade , Skanderborg , L'ESTEMU , Euromode , Framboise


Mlle Célia Clément - 31 rue Daguerre - 75014 - Paris - France


Mlle Célia Clément - 31 rue Daguerre - 75014 - Paris - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).